MILLET Jean-Pierre agissant au nom et pour le compte de la société PEASM Industry en cours de formation
Numéro de dépôt :
3295929
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/06/2014
Présentation de la marque PEASM Industry
Déposée le 7 juin 2004 par MILLET Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « PEASM Industry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est MILLET Jean-Pierre agissant au nom et pour le compte de la société PEASM Industry en cours de formation domicilié(e) 3 rue Jules Gilly,06300 NICE - 06300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLET Jean-Pierre domicilié(e) 3, rue Jules Gilly,06300 NICE - 06300 - France.
La marque PEASM Industry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEASM Industry est expirée depuis le 7 juin 2014.
MILLET Jean-Pierre agissant au nom et pour le compte de la société PEASM Industry en cours de formation - 3 rue Jules Gilly,06300 NICE - 06300 - France
MILLET Jean-Pierre - 3, rue Jules Gilly,06300 NICE - 06300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422804 - Publication au BOPI 2005-11-23
Inscription le 19 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°426343 - Publication au BOPI 2006-01-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Appareils et instruments (autres qu'à usage médical), nautique, géodésique, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, ou le transport du son ou des images ; distributeurs automatiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programme enregistrés) ; périfériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes électroniques analogiques ou numériques. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau (sous marins). Evaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques. Recherche scientifique à but médicale. Recherche, développement, ingénierie en traitement du signal, automatique, électronique et microélectronique, électrotechnique. Elaboration (conception) de matériel électronique et informatique – installation et maintenance de matériel électronique et informatique – élaboration (conception) installation et maintenance de logiciel. Installation et entretien d'installations domotiques (courant fort ou courant faible). Installation, entretien et réparation d'ordinateur et d'apareils électroniques. Construction navale (navires pour le milieu sous-marin).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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